Questions-Réponses
> Cliquez sur la question
Qui
est il ?
Quelle est
sa formation ?
Qui est-ce ?
Quels sont ses
domaines d‘intervention ?
Que fait-il ?
Vous aimeriez connaître
la valeur d‘un bien immobilier
?
Vous êtes à la
recherche
ou souhaitez
vendre
un bien immobilier ?
Vous cherchez à en savoir plus sur le
cadastre
?
Vous voulez
diviser une parcelle
et obtenir de nouveaux numéros cadastraux manipulables par un Notaire dans le cadre d’une vente, donation ou d’un partage, ou d’une rectification
Vous voulez
connaître les limites périmétriques
d’une parcelle puis sa
superficie
, faire
borner une parcelle ?
Vous voulez obtenir un
descriptif de bornage L 111-5-3 SRU ou 115-4
qui vous sera réclamé par votre Notaire dans le cadre de la vente d’un terrain à bâtir ?
Vous avez besoin d’un
plan topographique rattaché au N.G.F
ou non, d’une coupe du terrain en vue ou non de déposer une demande de permis de construire
Vous voulez savoir si une parcelle est
inondable
ou non, puis situer quantitativement et statistiquement le risque d’inondation lorsqu’il existe ?
Vous voulez connaître le potentiel d’une parcelle au regard du
droit de l’Urbanisme
par le biais d’une
demande de certificat d‘urbanisme
?
Vous voulez obtenir
un permis d'aménager
en vue de réaliser vous même une opération de lotissement, ou vendre à un lotisseur en étant informé impartialement sur la valeur économique du terrain , ou encore obtenir une non opposition à déclaration préalable ?
Vous devez déposer une dossier satisfaisant aux dispositions relatives à l’application de la
loi sur l’eau
, qui rend obligatoire pour l’aménageur l’adoption de mesures de compensation à l’imperméabilisation d’une zone naturelle ou non, lorsque les rejets dans le milieu naturel sont susceptibles de modifier qualitativement ou quantitativement les effluents en aval de la zone concernée ?
Vous voulez diviser un immeuble afin de le vendre par lots :
la mise en copropriété
, la certification
« loi Carrez »
ou
adapter un règlement de copropriété
en vertu de la loi SRU ?
Vous voulez déposer puis obtenir un
permis de construire
dans le cadre d’une instruction « lisse » par l’Administration ?
Vous voulez faire
implanter votre maison
afin de vous prémunir contre une erreur d’implantation qui la ferait s’exposer à une ordonnance de démolition ?
Vous voudriez que soient analysées des
photographies aériennes
prises à différentes époques ou altitudes afin de vérifier un déplacement de limites, de chemin, ou constater des traces de passage ?
Vous tentez sans succès de résoudre à l’amiable un
conflit de voisinage
qui vous oppose à un voisin ?
Vous souhaitez connaître quelques
liens utiles, intéressants ou instructifs ??
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